6. Remariage : protéger son nouveau conjoint sans effacer l’histoire précédente
6. Remariage : protéger son nouveau conjoint sans effacer l’histoire précédente
Le remariage fait entrer un nouveau conjoint dans une histoire patrimoniale déjà constituée. Protéger cette nouvelle union suppose de tenir compte des enfants, des donations passées et des actifs créés avant la rencontre.
Dans une famille recomposée, chaque outil produit des effets sur plusieurs générations.
Le nouveau conjoint peut avoir besoin de conserver son logement et son niveau de vie. Les enfants d’une première union souhaitent généralement préserver le patrimoine construit avant le remariage.
Cartographier : distinguer les patrimoines d’origine
Il faut identifier :
- les actifs constitués avant la nouvelle union ;
- les enfants de chaque branche ;
- les donations antérieures ;
- la propriété de la résidence ;
- les assurances-vie ;
- les revenus du nouveau conjoint ;
- les projets communs.
En présence d’au moins un enfant non commun, le conjoint survivant reçoit légalement un quart de la succession en pleine propriété.
Exemple : 4,5 millions d’euros et trois enfants
Le défunt laisse deux enfants d’une première union et un enfant commun.
| Organisation | Part du conjoint | Part de chaque enfant | Observation |
|---|---|---|---|
| Droits légaux seuls | 1 125 000 € | 1 125 000 € | Répartition simple en valeur |
| Droits légaux et assurance-vie de 600 000 € | 1 725 000 € au total | 1 125 000 € dans la succession | Plus de liquidité pour le conjoint |
| Usufruit ou droit d’usage organisé | Revenus et logement | Capital différé | Équilibre dans le temps |
| Résidence ciblée au conjoint | Selon la valeur du logement | Autres actifs | Protection concrète, mais à calibrer |
L’assurance-vie peut transmettre un capital en dehors de la succession, sous réserve notamment du traitement des primes manifestement exagérées. Le conjoint ou partenaire pacsé bénéficiaire est exonéré.
Structurer : protéger sans rendre les branches dépendantes
Le conjoint ne doit pas nécessairement devenir associé de tous les enfants dans une société familiale ou copropriétaire de tous les actifs.
Une protection ciblée peut être plus efficace :
- un droit sur la résidence ;
- un portefeuille financier ;
- une assurance-vie ;
- des revenus viagers ;
- un démembrement correctement organisé.
Arbitrer : anticiper le décès du second conjoint
Un actif transmis en pleine propriété au nouveau conjoint intégrera ensuite sa propre succession. Il peut donc quitter indirectement la branche familiale d’origine.
Cette conséquence doit être comprise avant de choisir entre pleine propriété, usufruit et assurance-vie.
Piloter : relire toutes les clauses après le remariage
L’expression « mon conjoint » dans une clause bénéficiaire désigne généralement la personne ayant cette qualité au décès. Une clause ancienne peut donc produire un résultat très différent de l’intention initiale.
Dans une famille recomposée, la bonne protection n’efface pas l’histoire précédente. Elle organise la coexistence de plusieurs légitimités.
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