1. Transmettre son patrimoine : donner sans se déposséder
Une transmission réussie doit aider les générations suivantes sans réduire excessivement la sécurité, les revenus et la liberté de ceux qui donnent.
La fiscalité encourage souvent à donner tôt. Chaque parent peut notamment transmettre 100 000 euros à chaque enfant en bénéficiant d’un abattement renouvelable tous les quinze ans.
Mais l’existence d’un abattement ne crée ni le besoin de donner ni la capacité de se déposséder.
Vous souhaitez échanger sur votre situation patrimoniale et vos objectifs ? Faisons connaissance à travers quelques questions, en toute confidentialité et sans engagement.
Cartographier : calculer le patrimoine réellement disponible
Il faut isoler :
- le logement ;
- les revenus nécessaires ;
- la réserve de sécurité ;
- les dépenses de santé et de dépendance ;
- la protection du conjoint ;
- les actifs pouvant rester investis à long terme.
Exemple : un patrimoine de 4 millions d’euros
| Fonction | Montant illustratif |
|---|---|
| Logement et besoins patrimoniaux associés | 1 200 000 € |
| Capital nécessaire pour produire les revenus futurs | 1 300 000 € |
| Réserve de sécurité et projets | 500 000 € |
| Patrimoine potentiellement transmissible | 1 000 000 € |
| Total | 4 000 000 € |
Donner 2 millions d’euros parce que le patrimoine vaut 4 millions pourrait être imprudent si la moitié de la valeur est nécessaire au logement et au financement de la retraite.
Structurer : donner un actif adapté au bénéficiaire
Un enfant peut avoir besoin de liquidités, tandis qu’un autre peut être en mesure de recevoir un actif long ou des titres de société.
La donation peut porter sur :
- la pleine propriété ;
- la nue-propriété ;
- une somme d’argent ;
- des parts de société ;
- un actif précisément identifié.
Arbitrer : transmettre la valeur, les revenus ou les pouvoirs
Ces trois dimensions peuvent être séparées. Un parent peut conserver l’usufruit et transmettre le capital, ou donner la pleine propriété tout en organisant certaines garanties.
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Piloter : suivre la transmission déjà réalisée
Les donations de moins de quinze ans sont prises en compte pour le calcul des abattements et du barème des transmissions ultérieures.
Donner n’est pas réussir à se séparer d’un actif. C’est organiser un transfert compatible avec deux générations de besoins.